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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR
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L'EUROPE L'UNISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE L'UNISSON
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR, dite F.D.V.J.V. (Assoc. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1667517
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2001
L\'EUROPE L\'UNISSON de FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR

Présentation de la marque L'EUROPE L'UNISSON

Déposée le 21 mai 1991 par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EUROPE L'UNISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR domicilié(e) Hôtel de Ville, 83170 BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAVALLERA - France.

La marque L'EUROPE L'UNISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE L'UNISSON est expirée depuis le 21 mai 2001.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : Le sac Bleu des fées , EUROPHONIES , REGARDS SUR L'EUROPE FESTIVAL DU FILM VIDEO EUROPEEN DE JUMELAGE


FEDERATION DEPARTEMENTALE DES VILLES JUMELEES DU VAR, dite F.D.V.J.V. (Assoc. Loi 1901) - Hôtel de Ville, 83170 BRIGNOLES - France


M. CAVALLERA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Manifestations musicales et vocales rassemblant des musiciens, chanteurs interprètes et/ou compositeurs d'oeuvres musicales, vocales ou chorégraphiques de tout ou partie des pays de la Communauté Européenne.Enregistrement, transmission, reproduction du son.Instruments de musique. Education et divertissement

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.